Le conseil municipal

Procès-verbaux et délibérations

Prochain conseil municipal 25.07.2024

ORDRE DU JOUR

AFFAIRES GÉNÉRALES

Convention tripartite, Commune, Agglomération et Département, pour l’entretien de la route départementale n°937c constituant l’entrée nord de Fouras.

FINANCES

Décision modificative n°1 sur le budget communal.

Majoration de la cotisation de taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale.

Demande de subvention à la CARO dans le cadre de l’organisation du festival Symphonie d’Eté.

Mécénats pour le financement du festival Symphonie d’Eté 2024

DÉLÉGATIONS DU MAIRE

Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de ses délégations (article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales).

QUESTIONS DIVERSES

Conseil municipal – 26.06.2024

Conseil municipal – 23.05.2024

Conseil municipal – 06.03.2024

CONSEIL MUNICIPAL – 20.02.2024

Conseil municipal – 30.01.2024

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